Mention légales

Vous êtes sur le site de la commune de Saint Priest les Fougères : saintpriestlesfougeres.fr

Pour toute information liée à son fonctionnement ou son utilisation, nous vous prions de bien vouloir contacter l’administrateur par courrier postal :

Monsieur Le Maire
Mairie
24450 Saint Priest les Fougères

ou par mail :contact@saintpriestlesfougeres.fr

Directeur de publication :
Jean Patrick Chaussadas

Hébergement :
OVH
SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011 – Code APE 721Z – N° TVA : FR 22-424-761-419-00011
Siège social : 140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix – France.

Le site Web est exploité par la Mairie de Saint Priest les Fougères qui fera son meilleur effort pour rendre le site accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, mais ne pourra en aucun cas engager sa responsabilité en cas d’impossibilité de se connecter. L’utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.

Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.

Le cookie collectant indirectement des informations nominatives concernant l’utilisateur, ce dernier dispose également d’un droit d’accès, de rectification et de modification et de suppression des données le concernant.

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site Web sont la propriété exclusive de la commune de Saint Priest les Fougères.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse par écrit de Monsieur Le Maire, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant sur le site Web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Nous remercions les utilisateurs du site Web de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs, ou corrections, en adressant un e-mail au Webmaster du site : postmaster@saintpriestlesfougeres.fr